AMO, kézako ?

Historiquement cantonnés aux marchés publics de travaux, les AMO ont progressivement étendu leur influence à d'autres secteurs de la commande publique, tels que l'eau, l'assainissement, les déchets, les crèches, mais aussi l'énergie, les systèmes d'information, les télécommunications et la restauration. Leur mission ? Assurer une efficacité juridique et opérationnelle dans les marchés à enjeux et aux configurations complexes. Ils accompagnent l'acheteur public dans toutes les étapes du processus d'appel d'offres, de l'expression du besoin à l'analyse des offres, en passant par la rédaction des documents de marché et l'assistance durant la phase de négociation.

L’impartialité au cœur du rôle joué par l’AMO

La question de l'impartialité des AMO suscite des inquiétudes. Dans notre enquête 2024 sur les marchés publics, un répondant sur deux exprimait des réserves quant à leur présence dans le processus d'appel d'offres, craignant un manque de neutralité. Bien que ces bureaux d'études n'aient pas le pouvoir de décision final, leur influence est non négligeable : les recommandations d'un expert payé pour son avis pèsent lourd dans la balance. Lorsque des conflits d'intérêt émergent entre un AMO et un candidat, la jurisprudence exige que des mesures soient prises pour garantir l'équité de la procédure. Cependant, cela présuppose que l'acheteur public soit informé de ces liens potentiellement problématiques.

Se renseigner sur l’AMO choisi

La transparence est essentielle pour maintenir l'intégrité du processus d'appel d'offres. Les contrats liant un acheteur public à un AMO étant eux-mêmes des marchés publics, il est relativement simple d'examiner la consultation ayant mené au choix de l'AMO. Identifier le cabinet retenu et étudier les références ainsi que les profils des consultants sont des étapes clés pour comprendre avec qui on a affaire. Cette démarche est cruciale pour tout soumissionnaire potentiel souhaitant naviguer avec succès dans le paysage parfois opaque des appels d'offres publics.

La position ambivalente des bureaux d'études dans le processus d'appel d'offres soulève des questions fondamentales sur leur rôle : sont-ils des facilitateurs essentiels assurant l'efficacité et la légalité des marchés publics, ou représentent-ils des risques d'injustice et d'opacité ? La réponse à cette question est complexe et dépend largement de la capacité des acteurs publics à maintenir une vigilance constante sur la transparence et l'équité du processus. Dans ce contexte, la connaissance approfondie des AMO et une communication claire et ouverte entre toutes les parties prenantes sont des facteurs clés pour préserver l'intégrité des appels d'offres.

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